Conseil Municipal du 28 juin 2000



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
200088CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance - Délibération - (sans annexe)
200089PERSONNEL COMMUNAL : réduction et aménagement du temps de travail - Délibération - (sans annexe)
200090CAISSE D’EPARGNE D’ALSACE : acquisition de parts sociales de la Société Locale d’Epargne de Haguenau-Wissembourg - Délibération - (sans annexe)
200091ASSOCIATION ’’ALSACE DU NORD INITIATIVES’’ : subvention - Délibération - (sans annexe)
200093CENTRE DE VOL A VOILE DE HAGUENAU : subvention pour l’acquisition d’un planeur biplace - Délibération - (sans annexe)
200094FOURRIERE AUTOMOBILE COMMUNALE : choix du délégataire et approbation du contrat de délégation - Délibération - (sans annexe)
200095RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES DE L’EAU POTABLE ET DE L’ASSAINISSEMENT POUR 1999 - Délibération - (sans annexe)
200096RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE D’ELIMINATION DES DECHETS POUR 1999 - Délibération - (sans annexe)
200097CARTE SCOLAIRE : préparation de la rentrée 2000/2001 - Délibération - (sans annexe)
200098TRANSPORT SCOLAIRE : actualisation des tarifs 2000/2001 - Délibération - (sans annexe)
200099RESTAURANT SCOLAIRE : actualisation des tarifs 2000/2001 - Délibération - (sans annexe)
200100ECOLE DE MUSIQUE : actualisation des tarifs de l’écolage 2000/2001 - Délibération - (sans annexe)
200101ACTION EN JUSTICE DE LA COMMUNE : délégation d’attribution au Maire - Délibération - (sans annexe)
200102CAIRE : création de trois ateliers dans le bâtiment annexe - Délibération - (sans annexe)
200103AMENAGEMENT DU TERRAIN D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE - Délibération - (sans annexe)
200104AMENAGEMENT DE LOCAUX POUR LA RECETTE DES FINANCES : avenants aux marchés - Délibération - (sans annexe)
200105BATIMENTS COMMUNAUX : demandes diverses au titre du code de l’urbanisme - Délibération - (sans annexe)
200106TRAVAUX DIVERS : demandes d’autorisation de consultation de bureau d’études et de coordonnateur pour la sécurité - Délibération - (sans annexe)
200107ANCIEN HOPITAL BOURGEOIS : aménagement de la médiathèque - avenants aux marchés et révision du coût d’objectif - Délibération - (sans annexe)
200108GARDERIE PERISCOLAIRE DU METZGERHOF : révision du coût d’objectif - Délibération - (sans annexe)
200109SOCIETE D’INVESTISSEMENTS IMMOBILIERS DE HAGUENAU ET ENVIRONS : rapport annuel du mandataire - Délibération - (sans annexe)
200111SCHEMA DIRECTEUR : demande de mise en révision avec extension du périmètre initial - Délibération - (sans annexe)
200112PROJET DE REVISION DU PLAN D’OCCUPATION DES SOLS DE MERTZWILLER : avis du conseil municipal - Délibération - (sans annexe)
200113EGLISE SAINT JOSEPH (SOUS-SOL) : mise à disposition du Foyer-Club du Langensand - Délibération - (sans annexe)
200114ZONE D’ACTIVITES DE LA ROUTE DE BITCHE : acquisition d’une parcelle - Délibération - (sans annexe)
200116SALLE DE DECOUPE DES ABATTOIRS DE HAGUENAU : convention de location - Délibération - (sans annexe)
200117NOUVELLE ZONE D’ACTIVITES DE LA SANDLACH : acquisition de parcelles - Délibération - (sans annexe)
200118RUE DE LA REDOUTE : mise à disposition de bureaux au profit de l’A.P.P.O.N.A. - Délibération - (sans annexe)
200119PLACE BARBEROUSSE : acquisition de parcelles - Délibération - (sans annexe)
200120LOTISSEMENTS ’’LES ERABLES’’ ET LE ’’DOMAINE DE L’EUROPE’’ - 1ère tranche : transfert dans le domaine communal des équipements communs - Délibération - (sans annexe)
200121AERODROME : location d’un terrain à Météo France pour l’installation d’un capteur de décharges atmosphériques - Délibération - (sans annexe)
200122ZONE ARTISANALE DU TAUBENHOF : extension du lotissement et vente d’un terrain - Délibération - (sans annexe)
200123DELEGATION DE GESTION DU PATRIMOINE IMMOBILIER : avenant au contrat - Délibération - (sans annexe)
200124DESIGNATION DE DEUX MEMBRES DE DROIT AU COMITE DE L’OSL - Délibération - (sans annexe)
200125MOTION - Délibération - (sans annexe)